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Le Guide des négociations du Brexit

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L’Union européenne et le Royaume-Uni vont donner lundi le coup d’envoi officiel de leurs négociations de séparation, avec moins de deux ans pour boucler cette tâche inédite et d’une immense complexité.

Le négociateur en chef de l’UE, le Français Michel Barnier, recevra le ministre britannique du Brexit David Davis, à partir de la fin de matinée, dans les locaux de la Commission européenne à Bruxelles.

Comment vont s’organiser les longues tractations à venir? Quels en seront les thèmes majeurs? Voici un guide des négociations du Brexit, qui démarrent quasiment un an après le choix des Britanniques de quitter l’Union.

Deux phases
La Commission a déjà dévoilé le menu de la réunion de lundi: elle abordera l’organisation du processus de négociation et, surtout, les trois dossiers que les 27 pays restant dans l’UE ont définis comme prioritaires.

Il s’agit du sort après le Brexit des expatriés européens au Royaume-Uni et des Britanniques dans l’UE, de l’avenir de la frontière irlandaise et, enfin, du « règlement financier » des engagements de Londres envers l’Union.

Les 27 ont exigé de se concentrer d’abord sur ces trois sujets pour préparer un « retrait ordonné », alors que le Royaume-Uni voulait négocier en parallèle, dès le départ, sa « relation future » avec l’UE.

Mais Londres semble accepter désormais le tempo européen. « Le fait qu’ils viennent, qu’ils acceptent de parler des sujets qu’on a définis, ça montre que les +clashs+ sont sous contrôle », a dit à l’AFP un diplomate européen de haut rang.

Michel Barnier souhaite conclure cette première phase « entre octobre et décembre ». Si, à ce stade, les 27 jugent que des « progrès suffisants » ont été réalisés, ils accepteront d’entamer une discussion parallèle sur l’avenir des relations post-Brexit avec Londres.

La facture
Parmi les trois priorités de l’UE, le « règlement financier » semble le plus explosif. Après une première évaluation officieuse à 60 milliards d’euros, les 27 parlent désormais entre eux d’une facture de 100 milliards.

Ces montants incluent les « reste à liquider » qu’ils demanderont à Londres pour solder les comptes: il s’agit des engagements pris dans les budgets annuels passés de l’Union, mais pas encore payés.

L’UE veut que Londres honore aussi ses engagements dans la programmation budgétaire pluriannuelle, jusqu’en 2020, incluant les « fonds structurels » pour les régions et pays les plus pauvres de l’Union.

Droits des citoyens
Le sort de plus de 3 millions de ressortissants européens installés au Royaume-Uni, et plus d’un million de Britanniques expatriés dans l’UE, fait partie des grandes incertitudes liées au Brexit.

Les 27 demandent de « préserver » les droits acquis ou en cours d’acquisition par les citoyens, tels qu’ils découlent de la législation actuelle de l’Union.

Il s’agit notamment des droits de résidence permanente pour les personnes ayant résidé légalement pendant cinq ans dans un pays de l’Union, ou encore les droits liés à la liberté de circulation.

Frontière irlandaise
Les 27 veulent éviter que le Brexit ne provoque le retour d’une frontière « en dur » entre la République d’Irlande, qui restera dans l’UE, et la province britannique d’Irlande du nord.

Une solution serait de donner à l’Irlande du Nord un « statut spécial » vis-à-vis de l’UE après le Brexit, mais le parti nord-irlandais DUP, avec lequel la Première ministre britannique Theresa May tente de négocier un accord pour disposer d’une majorité parlementaire, y est opposé.

Libre-échange
Michel Barnier a dit vouloir finaliser « vers octobre 2018 » un accord à la fois sur le retrait et sur les contours de la « relation future » avec Londres, avec d’éventuelles mesures transitoires pour que la rupture de mars 2019 ne soit pas trop brutale.

Ce calendrier laisserait six mois pour une ratification par le Parlement européen et le parlement britannique.

La « relation future » inclut des domaines variés, mais le chantier le plus vaste sera la négociation d’un accord de libre-échange, qui pourrait prendre une décennie selon certains.

« Notre sentiment, c’est que les Britanniques ne savent pas exactement où ils veulent atterrir », s’inquiète un haut responsable européen. (AFP)

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